000			02787cam a2200313 4500
090			_a147276 _9147276
001			FRBNF445035380000003
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200	1		_aDROIT DE LA PRPRIÉTÉ INTELLECTUELLE _bLIVR _fJEAN-LUC PIOTRAUT
205			_a3e édition
210			_aParis _cEllipses _dDL 2016 _dCop. 2016 _dImpr. 2016 _e86-Ligugé _gAubin imprimerie
215			_a1 volume de 456 pages _d24 cm. _cCouverture illustrée en couleur
225			_a100 % droit
300			_aEn appendice, table de jurisprudence
300			_aBibliographie pages 417-418
300			_aIndex.
330			_aLa notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
410		0	_t100 % droit _x2427-2272 _d2016
606			_311951078 _aPropriété intellectuelle _311931476 _yFrance _312167353 _xManuels d'enseignement supérieur _2rameau
676			_a346.440 48 _v23
686			_2Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
700			_312471807 _aPiotraut _bJean-Luc _f1962-.... _4070
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